art-3.13.3-CSTC : tuyauterie d'air
Tuyauterie d'air: Les raccords des sections d'une tuyauterie flexible où circule de l'air comprimé doivent être munis de l'un des dispositifs suivants: a) une chaîne ou un câble d'acier fixé de chaque côté d'un raccord; b) un dispositif d'autoverrouillage;
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Texte officiel
Tuyauterie d’air: Les raccords des sections d’une tuyauterie flexible où circule de l’air comprimé doivent être munis de l’un des dispositifs suivants:
a) une chaîne ou un câble d’acier fixé de chaque côté d’un raccord;
b) un dispositif d’autoverrouillage;
c) un dispositif de blocage.
Texte de l’article 3.13.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 88), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 88 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.13.3; D. 1959-86, a. 23; D. 329-94, a. 60; D. 1413-98, a. 20. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.13.2
- art. 3.13.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.13.2-CSTC : avant de déconnecter ou de réparer un Recueil législatif
- art-3.13.4-CSTC : il est interdit d'entreposer une bouteille d'oxygène Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif