art-3.15.9-CSTC : forage
Forage: Une perforatrice doit être munie: SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL · CONSTRUCTION · CODE DE SÉCURITÉ À jour au 30 novembre 2024 © Éditeur officiel du Québec S-2.1, r. 4 / 92 sur 221 a) de tuyaux fournissant l'eau dans les trous lors du forage;
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Texte officiel
Forage: Une perforatrice doit être munie:
a) de tuyaux fournissant l’eau dans les trous lors du forage; ou
b) d’un système d’aspiration mécanique des poussières produites par les foreuses.
Texte de l’article 3.15.9 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 92), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 92 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.15.9; D. 807-92, a. 16; D. 48-2022, a. 3; D. 820-2023, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.15.8
- art. 3.15.10
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.15.10-CSTC : âge minimal Recueil législatif
- art-3.15.8-CSTC : puits Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif