art-3.24.6-CSTC : pièces en saillie
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En bref
Pièces en saillie: Lorsque des goujons ou autres pièces en saillie constituent un danger pour les travailleurs sur la charpente métallique, un trottoir temporaire doit être aménagé pour assurer leur déplacement sécuritaire.
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Texte officiel
Pièces en saillie: Lorsque des goujons ou autres pièces en saillie constituent un danger pour les travailleurs sur la charpente métallique, un trottoir temporaire doit être aménagé pour assurer leur déplacement sécuritaire.
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🔗 CSTC.pdf : page 112 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 391-2011, a. 2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.24.5
- art. 3.24.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.24.5-CSTC : présence d'un secouriste Recueil législatif
- art-3.24.7-CSTC : plans et procédures Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif