art-3.5.1-CSTC : lorsqu'il n'y a pas d'escalier, de rampe
Lorsqu'il n'y a pas d'escalier, de rampe, de passage, d'échafaudage, d'ascenseur ou de plate-forme de transport se déplaçant le long de mâts, des échelles doivent être utilisées pour accéder à un lieu de travail.
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Texte officiel
Lorsqu’il n’y a pas d’escalier, de rampe, de passage, d’échafaudage, d’ascenseur ou de plate-forme de transport se déplaçant le long de mâts, des échelles doivent être utilisées pour accéder à un lieu de travail.
Texte de l’article 3.5.1 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 57), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 57 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.5.1; D. 329-94, a. 34; D. 1393-2024, a. 9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.5.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (2)
- art-3.5.2-CSTC : une échelle doit être Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif