art-3.9.1-CSTC : généralité
Généralité: Les échafaudages construits selon la présente sous-section doivent être là où les travailleurs ne peuvent, du sol ou d'une base solide, exécuter leurs travaux en toute sécurité. Cependant, l'utilisation d'échelles est permise pour des travaux de moins d'une heure.
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Généralité: Les échafaudages construits selon la présente sous-section doivent être là où les travailleurs ne peuvent, du sol ou d’une base solide, exécuter leurs travaux en toute sécurité. Cependant, l’utilisation d’échelles est permise pour des travaux de moins d’une heure.
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🔗 CSTC.pdf : page 64 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.9.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.9.2-CSTC : construction Recueil législatif
- art-401-RSSM : travail au front de taille Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif