art-3.9.2-CSTC : construction
Construction: Les échafaudages doivent: a) être conçus, construits, entretoisés, contreventés et entretenus de manière à supporter les charges et les efforts auxquels ils sont soumis et à résister à la poussée des vents; et b) reposer sur des sols ou assises d'une résistance suffisante.
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Texte officiel
Construction: Les échafaudages doivent:
a) être conçus, construits, entretoisés, contreventés et entretenus de manière à supporter les charges et les efforts auxquels ils sont soumis et à résister à la poussée des vents; et
b) reposer sur des sols ou assises d’une résistance suffisante.
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🔗 CSTC.pdf : page 64 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.9.1
- art. 3.9.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.9.1-CSTC : généralité Recueil législatif
- art-3.9.3-CSTC : matériaux Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif