art-3.24.2-CSTC : système de télécommunication
Système de télécommunication: Un système de télécommunication utilisé par un travailleur qui dirige une manoeuvre en vertu du paragraphe 2 de l'article 3.10.5, doit être bidirectionnel, à mains libres, et émettre sur une fréquence radio exclusivement dédiée aux travaux en cours.
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Texte officiel
Système de télécommunication: Un système de télécommunication utilisé par un travailleur qui dirige une manoeuvre en vertu du paragraphe 2 de l’article 3.10.5, doit être bidirectionnel, à mains libres, et émettre sur une fréquence radio exclusivement dédiée aux travaux en cours.
Les travaux en cours doivent être interrompus en cas de défaillance du système de télécommunication.
Texte de l’article 3.24.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 111), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 111 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 391-2011, a. 2; D. 1078-2015, a. 6. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.24.1
- art. 3.24.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.24.1-CSTC : champ d'application Recueil législatif
- art-3.24.3-CSTC : moyens d'accès Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif