art-3.11.9-CSTC : les conduites de distribution d'air chaud et
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En bref
Les conduites de distribution d'air chaud et de reprise d'air doivent être faites d'un matériau incombustible et être suffisamment appuyées.
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Texte officiel
Les conduites de distribution d’air chaud et de reprise d’air doivent être faites d’un matériau incombustible et être suffisamment appuyées.
Texte de l’article 3.11.9 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 87), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 87 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.11.9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.11.8
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (2)
- art-3.11.8-CSTC : la mise en place d'un appareil de Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif