art-17-RSSM : équipement minimal mine souterraine

Une mine souterraine où s’effectuent des travaux doit être munie de l’équipement minimal suivant:

1° 6 appareils de protection respiratoire autonomes de type autosauveteur, à oxygène, d’une durée minimale d’utilisation de 60 minutes pour une consommation respiratoire de 30 litres/minutes (1,06 pi /min.);

2° un appareil à lecture directe pour l’évaluation des gaz comprenant au moins des capteurs de monoxyde de carbone, de dioxyde d’azote, d’oxygène et de gaz combustibles; de plus, cet appareil ou un autre appareil doit être muni de capteurs d’autres gaz selon les risques inhérents à la mine souterraine;

3° un appareil d’oxygénothérapie à pression positive capable de fournir de l’oxygène à usage médical à un débit constant d’au moins 10 litres (0,35 pi ) par minute, pendant une période, minimale de 25 minutes;

4° (paragraphe abrogé);

5° une civière en forme de panier dont le contenu est conforme à l’édition la plus récente du Manuel de formation en sauvetage minier de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail;

6° un système de cordage approprié permettant d’évacuer une victime d’une ouverture d’excavation faisant un angle de plus de 45 ° par rapport à l’horizontale.

Texte de l’article 17 RSSM, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 12), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.