art-41-RSSM : mine à ciel ouvert dans le roc

Lorsqu’une mine à ciel ouvert se trouve dans le roc:

1° les terres de recouvrement doivent être enlevées sur le bord supérieur des fronts de taille et des parois de façon à ce que:

a) la banquette nettoyée ait une largeur d’au moins 2 m (6,6 pi) en tout temps;

b) les terres situées au-delà de cette banquette aient une pente inférieure à l’angle de leur talus naturel;

2° l’abattage par sous-cavage est interdit;

3° toute masse en surplomb sur un front de taille ou une paroi doit être abattue sans délai;

4° aucun travailleur ne peut effectuer un travail sur un front de taille ou se trouver à un niveau inférieur près d’un front de taille ou d’une paroi, à moins que ce front de taille ou cette paroi n’ait été préalablement purgé de toute roche susceptible de s’en détacher;

5° si la profondeur de la mine dépasse 25 m (82 pi), la géométrie des fronts de taille et des parois doit être déterminée de façon à assurer leur stabilité, et les opérations de forage et de sautage doivent être contrôlées de façon à ce que la géométrie prévue des fronts de taille et des parois puisse être maintenue;

6° du déblai sur une berme ne doit pas être accumulé si des personnes peuvent se trouver à un niveau inférieur près de cette berme.

Texte de l’article 41 RSSM, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 22), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.