art-90-RSSM : emplacement de la prise d'air d'un ventilateur secondaire
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En bref
Règle de positionnement : un ventilateur secondaire ne doit pas réaspirer l'air qu'il vient de rejeter. Obligation qui vise l'employeur.
- La prise d'air doit être placée hors du flux d'air vicié sortant de la zone que le ventilateur dessert.
- Interdiction du court-circuit de ventilation : aucun air déjà évacué de cette zone ne peut y être réintroduit.
- La règle porte sur l'emplacement de la prise d'air, pas sur une mesure de concentration : aucun seuil ni aucune analyse n'est exigé pour l'appliquer.
- Elle complète l'interdiction générale de recirculation de l'art. 89 et le plafond de 25 % fixé à l'art. 91 pour les ventilateurs de renfort.
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Texte officiel
La prise d’air d’un ventilateur secondaire doit être placée de façon à ne pas réintroduire de l’air préalablement évacué de la zone qu’il dessert.
Texte de l’article 90 RSSM, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 36), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 90 RSSM dans le PDF (page 36)
Version : texte officiel du RSSM (RLRQ c. S-2.1, r. 14), à jour au 1er mai 2024 : Éditeur officiel du Québec
Voir aussi
- art. 88 : air alimentation sans fumées combustion · interdiction : l'air alimentant une mine souterraine ne doit pas être contaminé par les fumées de combustion provenant de la cheminée de tout appareil.
- art. 89 : interdiction recirculation air ventilateur · interdiction : un ventilateur principal ou secondaire ne doit pas faire recirculer l'air pour ventiler un poste de travail souterrain ; la réutilisation de l'air est permise si la concentration de CO est mesurée à l'entrée de chaque circuit au moins une fois par semaine lors de marinage.
- art. 91 : pourcentage recirculation ventilateur renfort · obligation : le pourcentage d'air recirculé par un ventilateur de renfort installé sous terre doit être inférieur à 25%.
- art. 92 : disposition abrogée · disposition-abrogée.
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Aménagement du chantier
Pages qui pointent ici (4)
- art-88-RSSM : air alimentation sans fumées combustion Recueil législatif
- art-89-RSSM : interdiction recirculation air ventilateur Recueil législatif
- art-91-RSSM : limite de recirculation d'un ventilateur de renfort Recueil législatif
- RSSM : Aménagement du chantier (art. 12 à 99) Recueil législatif