Catégorie : aménagement
87 pages portent ce mot-clé, réparties dans 1 domaine.
⚖️ Recueil législatif (87)
- RSSM : Aménagement du chantier (art. 12 à 99)
- art-12-RSSM : vêtements, bijoux, cheveux longs
- art-13-RSSM : appareil respiratoire opérateur extraction
- art-14-RSSM : contrôle des descentes par plaques d'identification
- art-15-RSSM : fréquence de vérification des postes
- art-16-RSSM : fermeture excavation souterraine délaissée
- art-17-RSSM : équipement minimal mine souterraine
- art-18-RSSM : effectifs équipes sauvetage minier
- art-19-RSSM : formation contenu sauveteurs miniers
- art-20-RSSM : formation sauvetage petite équipe
- art-21-RSSM : civière et couverture, refuge et salle à manger
- art-22-RSSM : antidotes substances dangereuses mine
- art-23-RSSM : séparation obligatoire acides et cyanures
- art-24-RSSM : élimination des substances chimiques dangereuses
- art-25-RSSM : avis d'ouverture transmis à la Commission
- art-26-RSSM : âge minimal travailleurs miniers
- art-27-RSSM : tenue et accès aux registres de la mine
- art-28-RSSM : sondage purgeage excavations souterraines
- art-29-RSSM : étançonnement excavations tranchées surface
- art-30-RSSM : exemptions étançonnement parois
- art-31-RSSM : étançonnement progressif avancement travaux
- art-32-RSSM : inspection entretien parois chantier
- art-33-RSSM : distances dépôt circulation bord tranchée
- art-34-RSSM : enlèvement étançons bas en haut
- art-35-RSSM : purge du toit et inspection quotidienne
- art-36-RSSM : position sécuritaire et silence au sondage
- art-37-RSSM : barres de purgeage, caractéristiques requises
- art-38-RSSM : béton paroi puits cheminée surface
- art-39-RSSM : distance chantier abattage puits circulation
- art-40-RSSM : exploitation argile sable gravier gradins
- art-41-RSSM : mine à ciel ouvert dans le roc
- art-42-RSSM : espace libre voies circulation souterraines
- art-43-RSSM : dégagement piétons ou baies sécurité
- art-44-RSSM : largeur des voies à véhicules motorisés
- art-45-RSSM : chemins de halage en mine à ciel ouvert
- art-46-RSSM : dalle de fermeture d'un puits hors service
- art-47-RSSM : clôture autour d'un chantier d'abattage
- art-48-RSSM : ancrage des poteaux de clôture
- art-49-RSSM : barrière au moins aussi résistante que la clôture
- art-51-RSSM : protection des ouvertures de plus de 1,2 m
- art-52-RSSM : porte du compartiment d'extraction à chaque recette
- art-53-RSSM : compartiment réservé à la circulation des personnes
- art-54-RSSM : installation motorisée de transport de personnes
- art-55-RSSM : compartiment desservi par une installation motorisée
- art-56-RSSM : évacuation immédiate faute de moyen de sortie
- art-57-RSSM : cloison ou grille protégeant le compartiment d'échelles
- art-58-RSSM : inclinaison maximale échelles puits
- art-59-RSSM : moyens d'accès aux lieux de travail d'un puits
- art-60-RSSM : paliers de repos, voies inclinées à 50°
- art-61-RSSM : échelles au-dessus des ouvertures de paliers
- art-62-RSSM : paliers entre échelles décentrées ou désalignées
- art-63-RSSM : montages exclus des articles 60 à 62
- art-64-RSSM : palier d'échelle horizontal depuis 1971
- art-65-RSSM : escaliers à garde-corps de 20° à 50°
- art-66-RSSM : voie d'accès en mine à ciel ouvert
- art-67-RSSM : espacement et régularité des échelons
- art-68-RSSM : espace libre derrière les échelons
- art-69-RSSM : échelle dépassant le palier supérieur
- art-70-RSSM : outils retenus avant de monter à l'échelle
- art-71-RSSM : deux passages distincts vers la surface
- art-72-RSSM : caractéristiques passages mines nouvelles
- art-73-RSSM : information sorties secours affichage intersections
- art-74-RSSM : deux accès chantier abattage
- art-75-RSSM : téléphone sur chantier en retraitant
- art-76-RSSM : définition influence nappe d'eau
- art-77-RSSM : plans ingénieur excavation sous nappe
- art-78-RSSM : excavation ciel ouvert sous nappe
- art-79-RSSM : remblayage isolation chantier abandonné nappe
- art-80-RSSM : inspection toit chantier sous nappe
- art-81-RSSM : plans ingénieur barrage ou cloison
- art-82-RSSM : installations pompage eaux souterraines
- art-83-RSSM : cloisons drainage remblai infiltré
- art-84-RSSM : teneur cyanure résidus remblayage
- art-85-RSSM : vérification air sauveteurs mine délaissée
- art-86-RSSM : ventilation mécanique obligatoire
- art-87-RSSM : air frais non contaminé chauffage
- art-88-RSSM : air alimentation sans fumées combustion
- art-89-RSSM : interdiction recirculation air ventilateur
- art-90-RSSM : emplacement de la prise d'air d'un ventilateur secondaire
- art-91-RSSM : limite de recirculation d'un ventilateur de renfort
- art-93-RSSM : conditions du renversement des ventilateurs
- art-94-RSSM : ventilateur fonctionnement continu présence personnes
- art-95-RSSM : remise marche ventilateur avant accès
- art-96-RSSM : réintégration du poste de travail après sautage
- art-97-RSSM : ventilation locale ou humidification
- art-98-RSSM : abattage des poussières de roche et d'équipements mobiles
- art-99-RSSM : plans et devis d'ingénieur en ventilation souterraine