art-8.8.7-CSTC : les travailleurs qui utilisent les wagons pour
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En bref
Les travailleurs qui utilisent les wagons pour passagers doivent: a) demeurer assis; et b) ne jamais monter à bord ou descendre lorsque le convoi est en mouvement.
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Texte officiel
Les travailleurs qui utilisent les wagons pour passagers doivent:
a) demeurer assis; et
b) ne jamais monter à bord ou descendre lorsque le convoi est en mouvement.
Texte de l’article 8.8.7 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 158), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 158 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.8.7. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.8.6
- art. 8.8.8
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.8.6-CSTC : wagons pour passagers Recueil législatif
- art-8.8.8-CSTC : seuls les véhicules automoteurs directement utilisés dans Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif