art-8.5.8-CSTC : toute ligne d'air installée sous terre doit
Toute ligne d'air installée sous terre doit répondre à l'une des exigences suivantes: a) si elle est métallique, elle doit être placée de manière à se trouver à l'abri de tout choc pouvant être causé par l'équipement ou les véhicules automoteurs;
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Texte officiel
Toute ligne d’air installée sous terre doit répondre à l’une des exigences suivantes:
a) si elle est métallique, elle doit être placée de manière à se trouver à l’abri de tout choc pouvant être causé par l’équipement ou les véhicules automoteurs;
b) si elle est flexible, elle doit être munie de collets reliés par une chaîne de chaque côté de l’accouplement.
Texte de l’article 8.5.8 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 155), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 155 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.5.8. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.5.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.5.7-CSTC : à moins d'être pourvus d'un accouplement à Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif