art-8.8.6-CSTC : wagons pour passagers

Wagons pour passagers:

1. Si on utilise des wagons pour transporter les travailleurs sur leurs lieux de travail, ils doivent:

a) être du type wagon pour passagers;

b) être tirés à des vitesses appropriées à l’état des voies et de l’équipement utilisé;

c) être en nombre suffisant; et

d) ne pas transporter de matériaux et d’outils autres que les outils à main.

2. Le convoi doit être placé sous la responsabilité d’une personne qualifiée.

Texte de l’article 8.8.6 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 158), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.