art-8.7.4-CSTC : l'aire libre minimale pour le déplacement sur
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En bref
L'aire libre minimale pour le déplacement sur une échelle doit être de 600 mm × 600 mm.
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Texte officiel
L’aire libre minimale pour le déplacement sur une échelle doit être de 600 mm × 600 mm.
Texte de l’article 8.7.4 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 156), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 156 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.7.4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.7.3
- art. 8.7.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.7.3-CSTC : les puits et les montages inclinés à Recueil législatif
- art-8.7.5-CSTC : une hauteur libre doit être assurée le Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif