art-8.5.2-CSTC : les travailleurs ne doivent pas tenir le
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Les travailleurs ne doivent pas tenir le fleuret d'acier avec leur main.
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Les travailleurs ne doivent pas tenir le fleuret d’acier avec leur main.
Texte de l’article 8.5.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 155), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 155 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.5.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.5.1
- art. 8.5.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.5.1-CSTC : les travailleurs qui utilisent des perforatrices ou Recueil législatif
- art-8.5.3-CSTC : l'alimentation en air comprimé des tuyaux doit Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif