art-8.2.6-CSTC : l'équipement mis à la disposition des travailleurs
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En bref
L'équipement mis à la disposition des travailleurs pour le purgeage doit être conçu de façon à ne pas les mettre en danger.
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Texte officiel
L’équipement mis à la disposition des travailleurs pour le purgeage doit être conçu de façon à ne pas les mettre en danger.
Texte de l’article 8.2.6 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 151), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 151 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.2.6. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.2.5
- art. 8.2.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.2.5-CSTC : les travailleurs qui vérifient ou purgent le Recueil législatif
- art-8.2.7-CSTC : les pièces de bois ou d'acier, le Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif