art-8.4.4-CSTC : si des explosifs sont transportés dans un puits
Si des explosifs sont transportés dans un puits: a) les explosifs et les détonateurs ne doivent pas être transportés simultanément; b) seul le conducteur de la cage peut les accompagner; c) le conducteur du treuil et les aides du conducteur de la cage doivent en être avisés;
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Si des explosifs sont transportés dans un puits:
a) les explosifs et les détonateurs ne doivent pas être transportés simultanément;
b) seul le conducteur de la cage peut les accompagner;
c) le conducteur du treuil et les aides du conducteur de la cage doivent en être avisés;
d) le transport d’autres matériaux dans le puits est interdit.
Texte de l’article 8.4.4 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 154), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 CSTC.pdf : page 154 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.4.4; D. 1959-86, a. 77. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.4.3
- art. 8.4.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.4.3-CSTC : les explosifs et les détonateurs doivent être Recueil législatif
- art-8.4.5-CSTC : lorsque les explosifs ou accessoires de sautage Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif