art-8.5.6-CSTC : les fleurets et leurs accessoires doivent être
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En bref
Les fleurets et leurs accessoires doivent être placés sur les jumbos dans des boîtes, sur des supports ou l'équivalent lorsqu'ils ne sont pas utilisés sur la plate-forme.
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Les fleurets et leurs accessoires doivent être placés sur les jumbos dans des boîtes, sur des supports ou l’équivalent lorsqu’ils ne sont pas utilisés sur la plate-forme.
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🔗 CSTC.pdf : page 155 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.5.6. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.5.5
- art. 8.5.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.5.5-CSTC : les jumbos doivent être solidement fixés en Recueil législatif
- art-8.5.7-CSTC : à moins d'être pourvus d'un accouplement à Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif