art-8.9.1-CSTC : chantier souterrain - vestiaire et douche
Chantier souterrain - Vestiaire et douche: Dans tout chantier souterrain, l'employeur doit mettre à la disposition des travailleurs un vestiaire situé en surface conforme à l'article 3.2.11 et une douche conforme à l'article 3.2.15.
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Texte officiel
Chantier souterrain - Vestiaire et douche: Dans tout chantier souterrain, l’employeur doit mettre à la disposition des travailleurs un vestiaire situé en surface conforme à l’article 3.2.11 et une douche conforme à l’article 3.2.15.
Texte de l’article 8.9.1 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 158), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 158 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.9.1; D. 393-2011, a. 22. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.9.2 (abrogé)
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (1)
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif