art-8.2.8-CSTC : les supports endommagés ou désengagés doivent être
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En bref
Les supports endommagés ou désengagés doivent être réparés ou remplacés sans délai et les nouveaux supports doivent être installés si possible avant l'enlèvement des supports endommagés.
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Texte officiel
Les supports endommagés ou désengagés doivent être réparés ou remplacés sans délai et les nouveaux supports doivent être installés si possible avant l’enlèvement des supports endommagés.
Texte de l’article 8.2.8 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 151), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 151 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.2.8. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.2.7
- art. 8.2.9
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.2.7-CSTC : les pièces de bois ou d'acier, le Recueil législatif
- art-8.2.9-CSTC : l'étançonnement, s'il est nécessaire, doit suivre le Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif