art-8.10.2-CSTC : s'il existe un système d'éclairage, l'intensité lumineuse
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En bref
S'il existe un système d'éclairage, l'intensité lumineuse doit être fonction de la nature des lieux ou du travail exécuté dans tout endroit où des personnes travaillent ou circulent.
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Texte officiel
S’il existe un système d’éclairage, l’intensité lumineuse doit être fonction de la nature des lieux ou du travail exécuté dans tout endroit où des personnes travaillent ou circulent.
Texte de l’article 8.10.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 159), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 159 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.10.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.10.1
- art. 8.10.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.10.1-CSTC : tout travailleur doit porter une lampe de Recueil législatif
- art-8.10.3-CSTC : les escaliers et les échelles dans les Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif