art-8.11.9-CSTC : tout début d'incendie, d'explosion ou toute autre
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En bref
Tout début d'incendie, d'explosion ou toute autre urgence doit être signalé par 9 clignotements du système d'éclairage.
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Texte officiel
Tout début d’incendie, d’explosion ou toute autre urgence doit être signalé par 9 clignotements du système d’éclairage.
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🔗 CSTC.pdf : page 160 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.11.9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.11.8
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.11.8-CSTC : lorsque des tunnels s'étendent à une distance Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif