art-8.10.4-CSTC : si les travailleurs ne disposent pas de
Si les travailleurs ne disposent pas de lampes de mineurs ou de lampes portatives, il faut prévoir un système d'éclairage d'urgence avec relais automatique dans un chantier souterrain. Ce système doit être tenu en bon état de fonctionnement pour prendre la relève, en cas d'une rupture de la source normale de courant électrique.
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Texte officiel
Si les travailleurs ne disposent pas de lampes de mineurs ou de lampes portatives, il faut prévoir un système d’éclairage d’urgence avec relais automatique dans un chantier souterrain. Ce système doit être tenu en bon état de fonctionnement pour prendre la relève, en cas d’une rupture de la source normale de courant électrique.
Texte de l’article 8.10.4 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 159), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 159 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.10.4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.10.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.10.3-CSTC : les escaliers et les échelles dans les Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif