art-8.8.2-CSTC : si des refuges sont nécessaires, les véhicules
Si des refuges sont nécessaires, les véhicules automoteurs doivent ralentir à la vitesse de marche d'un homme, et ils doivent émettre un signal avertisseur sonore lorsqu'ils s'approchent: a) des travailleurs ou d'une zone de travail;
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Texte officiel
Si des refuges sont nécessaires, les véhicules automoteurs doivent ralentir à la vitesse de marche d’un homme, et ils doivent émettre un signal avertisseur sonore lorsqu’ils s’approchent:
a) des travailleurs ou d’une zone de travail; ou
b) d’une zone où la visibilité est limitée.
Texte de l’article 8.8.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 157), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 157 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.8.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.8.1
- art. 8.8.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.8.1-CSTC : l'équipement pneumatique doit être pourvu d'une soupape Recueil législatif
- art-8.8.3-CSTC : toute locomotive doit être pourvue Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif