art-8.11.3-CSTC : on doit adopter et utiliser des signaux
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En bref
On doit adopter et utiliser des signaux de levage conformément à l'annexe 4, à chaque puits de levage si des signaux visuels ne peuvent être compris.
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Texte officiel
On doit adopter et utiliser des signaux de levage conformément à l’annexe 4, à chaque puits de levage si des signaux visuels ne peuvent être compris.
Texte de l’article 8.11.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 159), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 159 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.11.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.11.2
- art. 8.11.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.11.2-CSTC : à la fin des travaux de fonçage Recueil législatif
- art-8.11.4-CSTC : on peut établir et utiliser des signaux Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif