art-8.7.3-CSTC : les puits et les montages inclinés à
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En bref
Les puits et les montages inclinés à plus de 30º par rapport à l'horizontale doivent être pourvus d'échelles ou d'escaliers.
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Texte officiel
Les puits et les montages inclinés à plus de 30o par rapport à l’horizontale doivent être pourvus d’échelles ou d’escaliers.
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🔗 CSTC.pdf : page 156 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.7.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.7.2
- art. 8.7.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.7.2-CSTC : le compartiment pour les échelles ou les Recueil législatif
- art-8.7.4-CSTC : l'aire libre minimale pour le déplacement sur Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif