art-8.12.1-CSTC : une procédure d'évacuation et de sauvetage doit
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En bref
Une procédure d'évacuation et de sauvetage doit être établie et tenue à jour. Les issues doivent être indiquées et tous les travailleurs doivent être familiers avec cette procédure et les issues.
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Une procédure d’évacuation et de sauvetage doit être établie et tenue à jour. Les issues doivent être indiquées et tous les travailleurs doivent être familiers avec cette procédure et les issues.
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🔗 CSTC.pdf : page 160 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.12.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.12.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.12.2-CSTC : une équipe de sauvetage doit être disponible Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif