art-8.4.5-CSTC : lorsque les explosifs ou accessoires de sautage
Lorsque les explosifs ou accessoires de sautage sont transportés au moyen d'une locomotive: a) les explosifs et accessoires de sautage ne doivent pas être transportés sur la locomotive; b) les chariots d'explosifs doivent être tirés.
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Texte officiel
Lorsque les explosifs ou accessoires de sautage sont transportés au moyen d’une locomotive:
a) les explosifs et accessoires de sautage ne doivent pas être transportés sur la locomotive;
b) les chariots d’explosifs doivent être tirés. Cependant, ils peuvent être poussés à la main seulement.
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🔗 CSTC.pdf : page 154 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.4.5; D. 1959-86, a. 77. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.4.4
- art. 8.4.6
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.4.4-CSTC : si des explosifs sont transportés dans un puits Recueil législatif
- art-8.4.6-CSTC : si les explosifs sont entreposés dans un Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif