art-8.2.1-CSTC : l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés
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En bref
L'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés purgent ou étançonnent le sol susceptible de se détacher d'une paroi.
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Texte officiel
L’employeur doit s’assurer que des travailleurs expérimentés purgent ou étançonnent le sol susceptible de se détacher d’une paroi.
Texte de l’article 8.2.1 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 150), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 150 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.2.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.2.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.2.2-CSTC : l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif