art-8.5.1-CSTC : les travailleurs qui utilisent des perforatrices ou
Les travailleurs qui utilisent des perforatrices ou travaillent dans leur voisinage doivent être placés de façon qu'ils ne puissent être blessés ou perdre leur équilibre en cas de rupture, glissement ou coincement d'un fleuret.
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Texte officiel
Les travailleurs qui utilisent des perforatrices ou travaillent dans leur voisinage doivent être placés de façon qu’ils ne puissent être blessés ou perdre leur équilibre en cas de rupture, glissement ou coincement d’un fleuret.
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🔗 CSTC.pdf : page 155 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.5.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.5.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.5.2-CSTC : les travailleurs ne doivent pas tenir le Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif