art-8.11.5-CSTC : une reproduction lisible des signaux standards et
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En bref
Une reproduction lisible des signaux standards et des signaux normalisés s'il y a lieu doit être affichée bien en vue du responsable du levage et à chacun des endroits où des signaux peuvent être donnés ou reçus.
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Texte officiel
Une reproduction lisible des signaux standards et des signaux normalisés s’il y a lieu doit être affichée bien en vue du responsable du levage et à chacun des endroits où des signaux peuvent être donnés ou reçus.
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🔗 CSTC.pdf : page 160 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.11.5. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.11.4
- art. 8.11.6
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.11.4-CSTC : on peut établir et utiliser des signaux Recueil législatif
- art-8.11.6-CSTC : aucun travailleur ne doit être transporté dans Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif