art-8.1.3-CSTC : les débris de bois, papier, textile et
Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref
Les débris de bois, papier, textile et autres rebuts de matériaux combustibles doivent être, tous les jours: a) sortis du chantier souterrain; et b) enlevés autour des bâtiments temporaires de surface.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Les débris de bois, papier, textile et autres rebuts de matériaux combustibles doivent être, tous les jours:
a) sortis du chantier souterrain; et
b) enlevés autour des bâtiments temporaires de surface.
Texte de l’article 8.1.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 149), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 CSTC.pdf : page 149 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.1.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.1.2
- art. 8.1.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.1.2-CSTC : en plus d'être effectué conformément à la Recueil législatif
- art-8.1.4-CSTC : l'essence ou les gaz de pétrole liquéfiés Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif