art-8.2.3-CSTC : les masses surplombantes et les matériaux susceptibles
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En bref
Les masses surplombantes et les matériaux susceptibles de se détacher des parois au cours des travaux doivent être abattus ou étançonnés immédiatement.
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Texte officiel
Les masses surplombantes et les matériaux susceptibles de se détacher des parois au cours des travaux doivent être abattus ou étançonnés immédiatement.
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🔗 CSTC.pdf : page 150 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.2.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.2.2
- art. 8.2.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.2.2-CSTC : l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés Recueil législatif
- art-8.2.4-CSTC : les pinces à purger doivent être Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif