art-8.4.7-CSTC : entreposage

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Entreposage: 1. Les explosifs et détonateurs peuvent être entreposés dans un chantier souterrain à condition que ce soit dans un dépôt ou une poudrière. Ce dépôt doit être situé à au moins: a) 750 m des lieux de sautage; b) 450 m de l'interrupteur de tir;

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Texte officiel

Entreposage:

1. Les explosifs et détonateurs peuvent être entreposés dans un chantier souterrain à condition que ce soit dans un dépôt ou une poudrière. Ce dépôt doit être situé à au moins:

a) 750 m des lieux de sautage;

b) 450 m de l’interrupteur de tir;

c) 90 m d’un puits ou d’une zone de travail;

d) 7,5 m d’une allée de circulation.

2. Il doit y avoir au moins un angle droit dans le chemin qui relie le lieu d’entreposage et une zone quelconque de travail ou voie de circulation.

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🔗 CSTC.pdf : page 154 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.4.7; D. 1959-86, a. 77 · LégisQuébec

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