art-8.1.4-CSTC : l'essence ou les gaz de pétrole liquéfiés
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En bref
L'essence ou les gaz de pétrole liquéfiés ne doivent pas être descendus, emmagasinés ou utilisés dans un chantier souterrain. Cependant, le propane en cylindre peut être utilisé pour la soudure.
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Texte officiel
L’essence ou les gaz de pétrole liquéfiés ne doivent pas être descendus, emmagasinés ou utilisés dans un chantier souterrain. Cependant, le propane en cylindre peut être utilisé pour la soudure.
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🔗 CSTC.pdf : page 150 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.1.4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.1.3
- art. 8.1.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.1.3-CSTC : les débris de bois, papier, textile et Recueil législatif
- art-8.1.5-CSTC : l'huile et la graisse doivent être emmagasinées Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif