art-8.3.12-CSTC : le système de refroidissement ou le système
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En bref
Le système de refroidissement ou le système épurateur des gaz d'échappement doit être: a) inspecté fréquemment; et b) tenu en bon état de fonctionnement.
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Texte officiel
Le système de refroidissement ou le système épurateur des gaz d’échappement doit être:
a) inspecté fréquemment; et
b) tenu en bon état de fonctionnement.
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🔗 CSTC.pdf : page 153 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.3.12. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.3.11
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (2)
- art-8.3.11-CSTC : lorsque la concentration des vapeurs ou des Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif