art-8.4.3-CSTC : les explosifs et les détonateurs doivent être
Les explosifs et les détonateurs doivent être transportés directement jusqu'à leur lieu d'usage dans le chantier souterrain ce, juste au moment du chargement après que toute autre opération soit terminée et que l'équipement non nécessaire au chargement des explosifs soit éloigné.
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Les explosifs et les détonateurs doivent être transportés directement jusqu’à leur lieu d’usage dans le chantier souterrain ce, juste au moment du chargement après que toute autre opération soit terminée et que l’équipement non nécessaire au chargement des explosifs soit éloigné.
Texte de l’article 8.4.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 154), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 154 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.4.3; D. 1959-86, a. 77. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.4.2
- art. 8.4.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.4.2-CSTC : seuls les explosifs ou un ensemble d'explosifs Recueil législatif
- art-8.4.4-CSTC : si des explosifs sont transportés dans un puits Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif