art-8.2.2-CSTC : l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés
L'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés portent une attention continuelle à l'examen et à la vérification de la voûte, du front d'attaque, des parois de chaque endroit de travail et des allées de circulation pour les travailleurs ou l'équipement.
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Texte officiel
L’employeur doit s’assurer que des travailleurs expérimentés portent une attention continuelle à l’examen et à la vérification de la voûte, du front d’attaque, des parois de chaque endroit de travail et des allées de circulation pour les travailleurs ou l’équipement.
Texte de l’article 8.2.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 150), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 150 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.2.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.2.1
- art. 8.2.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.2.1-CSTC : l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés Recueil législatif
- art-8.2.3-CSTC : les masses surplombantes et les matériaux susceptibles Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif