art-8.10.3-CSTC : les escaliers et les échelles dans les
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En bref
Les escaliers et les échelles dans les puits doivent être éclairés à tous les paliers et sur toute leur longueur.
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Texte officiel
Les escaliers et les échelles dans les puits doivent être éclairés à tous les paliers et sur toute leur longueur.
Texte de l’article 8.10.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 159), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 159 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.10.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.10.2
- art. 8.10.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.10.2-CSTC : s'il existe un système d'éclairage, l'intensité lumineuse Recueil législatif
- art-8.10.4-CSTC : si les travailleurs ne disposent pas de Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif