art-8.8.5-CSTC : on doit prévoir un bloc d'arrêt pour
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On doit prévoir un bloc d'arrêt pour un convoi ou un chariot stationné sur un plan incliné à plus de 1 1/2%.
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Texte officiel
On doit prévoir un bloc d’arrêt pour un convoi ou un chariot stationné sur un plan incliné à plus de 1 1/2%.
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🔗 CSTC.pdf : page 158 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.8.5. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.8.4
- art. 8.8.6
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.8.4-CSTC : les voies ferrées doivent être Recueil législatif
- art-8.8.6-CSTC : wagons pour passagers Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif