art-8.3.10-CSTC : un système avertisseur doit être mis en
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En bref
Un système avertisseur doit être mis en place pour avertir les conducteurs d'arrêter le moteur d'un véhicule automoteur et pour interdire le sautage d'explosifs en cas de panne du système de ventilation.
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Texte officiel
Un système avertisseur doit être mis en place pour avertir les conducteurs d’arrêter le moteur d’un véhicule automoteur et pour interdire le sautage d’explosifs en cas de panne du système de ventilation.
Texte de l’article 8.3.10 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 153), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 153 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 8.3.10. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 8.3.9
- art. 8.3.11
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 8 : Chantiers souterrains
Pages qui pointent ici (3)
- art-8.3.11-CSTC : lorsque la concentration des vapeurs ou des Recueil législatif
- art-8.3.9-CSTC : les classes standards de carburant diesel distillé Recueil législatif
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains Recueil législatif