art-441-RSSM : diamètre du trou suffisant au chargement
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En bref
- Le diamètre d’un trou de mine destiné aux explosifs se calcule en fonction du chargement, pas seulement du forage.
- Critère concret : la charge ou le boyau de chargement doit passer librement.
- Le passage libre doit être assuré sur toute la profondeur, jusqu’au fond du trou.
- Un trou qui ne laisse pas passer librement la charge ne satisfait pas à l’article.
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Texte officiel
Un trou de mine qui doit être chargé avec des explosifs doit avoir un diamètre suffisant pour que le passage de la charge ou du boyau de chargement se fasse librement jusqu’au fond du trou.
Texte de l’article 441 RSSM, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 115), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 441 RSSM dans le PDF (page 115)
Version : texte officiel du RSSM (RLRQ c. S-2.1, r. 14), à jour au 1er mai 2024 : Éditeur officiel du Québec
Voir aussi
- art. 440 : Malgré trous forés distances moindres · permission : malgré l’article 439, des trous peuvent être forés à des distances moindres que celles prévues à cet article pourvu que le forage…
- art. 442 : forage chargement explosifs effectuer simultanément · obligation : le forage et le chargement des explosifs ne doivent pas s’effectuer simultanément à moins de 8 m (26,2 pi) l’un de l’autre ni de…
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Travaux à ciel ouvert et explosifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-440-RSSM : forage rapproché par commande à distance Recueil législatif
- art-442-RSSM : forage et chargement non simultanés Recueil législatif
- RSSM : Travaux à ciel ouvert et explosifs (art. 401 à 475) Recueil législatif