art-453-RSSM : vérification, curage et rectification du trou avant le chargement
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En bref
- 3 opérations portent sur le trou de mine : le vérifier, le curer et, au besoin, le rectifier.
- Le moment est imposé : elles précèdent le début du chargement, jamais pendant celui-ci.
- La rectification n’est exigée que si le trou le demande ; la vérification et le curage, eux, sont systématiques.
- Une seule réserve : l’art. 454, qui autorise le curage d’un trou bloqué lors d’un chargement progressif.
- Portée : obligation de l’employeur (D. 213-93, a. 453).
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Texte officiel
Sous réserve de l’article 454, la vérification d’un trou de mine, son curage et au besoin sa rectification doivent être effectués avant le début de son chargement.
Texte de l’article 453 RSSM, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 118), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 453 RSSM dans le PDF (page 118)
Version : texte officiel du RSSM (RLRQ c. S-2.1, r. 14), à jour au 1er mai 2024, Éditeur officiel du Québec
Voir aussi
- art. 452 : interdit employer outils fer acier · interdiction : il est interdit d’employer des outils en fer ou en acier dans un trou de mine contenant des explosifs ou pendant le chargement des…
- art. 454 : chargement explosifs effectué façon progressive · obligation : lorsqu’un chargement d’explosifs est effectué de façon progressive, le curage d’un trou bloqué est permis à la condition que les…
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Travaux à ciel ouvert et explosifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-452-RSSM : outils en fer ou en acier interdits au contact des explosifs Recueil législatif
- art-454-RSSM : curage d’un trou bloqué lors d’un chargement progressif Recueil législatif
- RSSM : Travaux à ciel ouvert et explosifs (art. 401 à 475) Recueil législatif