art-306-RSSM : lubrification mensuelle des câbles

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En bref
  • Fréquence minimale : 1 lubrification par mois, au moins.
  • Premier câble visé : tout câble d'extraction d'une machine d'extraction à tambour.
  • Second câble visé : tout câble d'équilibre d'une machine d'extraction à poulie d'adhérence.
  • Chaque lubrification doit ensuite être inscrite au registre exigé par l'art. 307.

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Texte officiel

Tout câble d’extraction d’une machine d’extraction à tambour et tout câble d’équilibre d’une machine d’extraction à poulie d’adhérence doivent être lubrifiés au moins une fois par mois.

Texte de l’article 306 RSSM, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 84), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

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🔗 Voir art. 306 RSSM dans le PDF (page 84)

Version : texte officiel du RSSM (RLRQ c. S-2.1, r. 14), à jour au 1er mai 2024, Éditeur officiel du Québec

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Révision déclarée dans la note : 2026-09-03 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe