art-243-RSST : plan incliné

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Plan incliné: Lorsque des objets lourds sont montés ou descendus le long d'un plan incliné, le travailleur doit: 1° éviter de se tenir du côté bas de la pente; 2° guider le déplacement de l'objet au moyen de câbles, de cales, de coins ou d'un autre dispositif.

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Texte officiel

Plan incliné : Lorsque des objets lourds sont montés ou descendus le long d’un plan incliné, le travailleur doit:

1° éviter de se tenir du côté bas de la pente;

2° guider le déplacement de l’objet au moyen de câbles, de cales, de coins ou d’un autre dispositif.

Texte de l’article 243 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 67), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

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🔗 Voir art. 243 RSST dans le PDF (page 67) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 243. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe