art-256-RSST : chariot élévateur
Chariot élévateur: Un chariot élévateur fabriqué à compter du 2 août 2001 doit être conforme à la norme Safety Standard for Low Lift and High Lift Trucks, ASME B56.1-1993. Celui fabriqué avant le 2 août 2001 doit être conforme à la norme Low Lift and High Lift Trucks, CSA B335.1-1977 ou à la norme Low Lift and High Lift Trucks, ANSI B56.1-1975.
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Texte officiel
Chariot élévateur : Un chariot élévateur fabriqué à compter du 2 août 2001 doit être conforme à la norme Safety Standard for Low Lift and High Lift Trucks, ASME B56.1-1993.
Celui fabriqué avant le 2 août 2001 doit être conforme à la norme Low Lift and High Lift Trucks, CSA B335.1-1977 ou à la norme Low Lift and High Lift Trucks, ANSI B56.1-1975.
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📚 Source légale : D. 885-2001, a. 256. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (5)
- art-255-RSST : manutention sécuritaire des charges Recueil législatif
- art-256-RSST Sécurité industrielle
- art-256.1-RSST : dispositif de retenue du cariste Recueil législatif
- art-256.3-RSST Sécurité industrielle
- RSST : Section 23 : Manutention et transport du matériel Recueil législatif