art-265-RSST : éléments porteurs
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En bref
Éléments porteurs: Les éléments porteurs des convoyeurs doivent être conçus pour supporter de façon sécuritaire les charges transportées.
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Texte officiel
Éléments porteurs : Les éléments porteurs des convoyeurs doivent être conçus pour supporter de façon sécuritaire les charges transportées.
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🔗 Voir art. 265 RSST dans le PDF (page 73) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 265. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 264 : protection contre les chutes
- art. 266 : disposition abrogée
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Manutention et transport du matériel
Pages qui pointent ici (2)
- art-264-RSST : protection contre les chutes Recueil législatif
- RSST : Section 23 : Manutention et transport du matériel Recueil législatif