art-246-RSST : accessoires de levage
Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref
Accessoires de levage: Les accessoires de levage doivent être construits solidement, avoir la résistance requise, selon leur usage, et être tenus en bon état.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Accessoires de levage : Les accessoires de levage doivent être construits solidement, avoir la résistance requise, selon leur usage, et être tenus en bon état.
Texte de l’article 246 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 68), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 Voir art. 246 RSST dans le PDF (page 68) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 246. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (3)
- art-245-RSST : conditions d'utilisation Recueil législatif
- art-247-RSST : accès sécuritaire Recueil législatif
- RSST : Section 23 : Manutention et transport du matériel Recueil législatif